Christine Cloarec

Autre nom possible de la personne recherchée:
Christine Le Christine Cloarec-Le Nabour
De: Christine Cloarec
Objet:
Vice-présidents
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038800178(source JORF)
nomination
23 Juillet 201923/07/2019
De: Christine Cloarec
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Christine CLOAREC
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le versement de la juste prestation sociale. »
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet le versement de la juste prestation sociale
JORFTEXT000037102241(source JORF)
charge
26 Juin 201826/06/2018
De: Christine CLOAREC
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le juste niveau des prestations sociales
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet le juste niveau des prestations sociales
JORFTEXT000037095527(source JORF)
charge
23 Juin 201823/06/2018
De: Christine Cloarec
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036684834(source JORF)
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Christine Cloarec
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036172904(source JORF)
nomination
09 Décembre 201709/12/2017
De: Christine Cloarec
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Cloarec Christine
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ILLE-ET-VILAINE
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Cloarec Christine
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ILLE-ET-VILAINE
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017